MENTIONS LEGALES
1. Identité de l’exploitant
Dénomination sociale : KOACHER
Forme juridique : SAS
Président : Hugo MONNET
Capital social : 160 000€
Siège social: 1 place Giovanni da Verrazzano - 69009 LYON
RCS LYON n°982 321 929
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69982321929
N° tél. : +33 04 51 42 04 38
Email : info@koacher.app
Forme juridique : SAS
Président : Hugo MONNET
Capital social : 160 000€
Siège social: 1 place Giovanni da Verrazzano - 69009 LYON
RCS LYON n°982 321 929
Numéro de TVA intracommunautaire : FR69982321929
N° tél. : +33 04 51 42 04 38
Email : info@koacher.app
2.Hébergeur
Amazon Web Services EMEA SARL
Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois
Siège social : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855, Luxembourg
RCS Luxembourg : B186284
Téléphone : +352 2789 0057
Site web : https://aws.amazon.com
Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois
Siège social : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855, Luxembourg
RCS Luxembourg : B186284
Téléphone : +352 2789 0057
Site web : https://aws.amazon.com
3. Propriété intellectuelle – Protection des base de données
Tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, ainsi
que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit
d'auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de KOACHER, de ses partenaires ou de ses
fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un
quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant
engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d'un site Internet à
titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant
directement au Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à KOACHER,
sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les
cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de KOACHER.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation
écrite et préalable de KOACHER. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d'aspiration de données,
ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs
fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de KOACHER.
Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties
substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de KOACHER.
que le nom et les services proposés sont protégés par un droit de propriété intellectuelle tel que droit
d'auteur, marque ou brevet. Ils sont la propriété exclusive de KOACHER, de ses partenaires ou de ses
fournisseurs de contenu. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, en tout ou partie, sur un
quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant
engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. L’Internaute qui dispose d'un site Internet à
titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant
directement au Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à KOACHER,
sans que cette autorisation puisse être considérée comme un accord implicite d’affiliation. Dans tous les
cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de KOACHER.
Il est interdit d’extraire et/ou de réutiliser de façon systématique des parties du Site sans l’autorisation
écrite et préalable de KOACHER. En particulier, il est interdit d’utiliser de robot d'aspiration de données,
ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs
fois), pour réutiliser une partie substantielle du Site sans l’autorisation écrite et préalable de KOACHER.
Il est interdit de créer et/ou de publier des propres bases de données qui comporteraient des parties
substantielles du Site sans l’autorisation écrite et préalable de KOACHER.